Consolidons la confiance au RRUQ

Avant-propos

L’administration du Régime de retraite de l’Université du Québec est régie par la Loi sur les régimes complémentaires de retraite1.

Cette loi prévoit que le comité de retraite agit à titre de fiduciaire de la caisse de retraite qui permet de payer les prestations prévues au régime. Pour remplir son rôle, le comité de retraite doit agir avec prudence, diligence et compétence, comme le ferait en pareilles circonstances une personne raisonnable. Il doit aussi agir avec honnêteté et loyauté dans le meilleur intérêt des participants ou bénéficiaires.

Ce document s’adresse à tous ceux et celles qui sont interpellés par l’intégrité des activités du RRUQ. Il vise à informer des efforts déployés par le RRUQ pour assurer une bonne gouvernance essentielle à la confiance envers le RRUQ.

La confiance n’étant jamais acquise, mais toujours à construire, le RRUQ a mis en place un ensemble de mécanismes et d'outils afin de s’assurer que toutes les personnes travaillant ou représentant le RRUQ œuvrent en ce sens. Ces mécanismes et outils sont présentés dans le présent document.

TABLE DES MATIÈRES

 

1.  Valeurs du RRUQ : une synergie

2.  Devoir fiduciaire

3.  Règlement intérieur

4.  Code de déontologie

5.  Comité d'éthique et de déontologie

• Rôle de prévention

• Rôle-conseil

• Rôle d’enquête et de sanction

6.  Historique du CED

7.  Coordonnées pour joindre le CED

Annexe 1 - Lexique

Annexe 2 - Grille d'aide à la décision éthique

 

 


1 Loi sur les régimes complémentaires de retraite du Québec, L.R.Q. chapitre R-15.1 (6, 147, 150, 151)