Secrétariat

La gestion courante du Régime est confiée au Secrétariat.

La mission du Secrétariat est d’assurer la saine gestion et l’administration du Régime, conformément aux lois, aux dispositions du texte du Régime et ce, dans le meilleur intérêt de ses clientèles.

Code de déontologie des employés du Secrétariat

Le Secrétariat possède son propre Code de déontologie et celui-ci contribue à maintenir une attitude professionnelle, c’est-à-dire de guider le comportement et les décisions des employés et des membres de la direction. Un engagement aux règles de ce code doit être signé chaque année par tout le personnel du Secrétariat. Vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien ci-dessous.

L'organigramme des employé du Secrétariat ainsi que la Politique contre le harcèlement sont aussi disponibles ci-dessous.