Règlement
Le Règlement du RRUQ constitue l'annexe 6-B du règlement général 6 "Ressources humaines" de l'Université du Québec. Les dispositions qu'il contient concernent l'ensemble des employés des établissements et des "autres unités"* de l'Université du Québec (à l'exception des employés auxquels s'applique l'annexe 6-C « Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec »).
Le RRUQ est établi depuis le 19 mars 1969 et a tous ses effets à compter de cette date, nonobstant la date d'entrée en vigueur de son Règlement.
Nous vous invitons à consulter l'annexe 6-B « Régime de retraite de l'Université du Québec » .
*Les autres unités membres du RRUQ sont énumérées à l'appendice II du Règlement du RRUQ.
Textes officiels des modifications
- Texte officiel des modifications du 13 juillet 2024
- Texte officiel des modifications du 30 juin 2023
- Texte officiel de la modification du 13 mai 2023
- Texte officiel des modifications du 2 juillet 2022
- Texte officiel de la modification du 14 mai 2022
- Texte officiel des modifications du 3 juillet 2021
- Texte officiel des modifications du 15 mai 2021
- Texte officiel des modifications du 13 février 2021
- Texte officiel de la modification du 4 juillet 2020
- Texte officiel de la modification du 23 novembre 2019
- Texte officiel de la modification du 15 juin 2019
- Texte officiel de la modification du 5 janvier 2019
- Texte officiel de la modification du 25 novembre 2017
- Texte officiel de la modification du 9 juillet 2016
- Texte officiel de la modification du 9 janvier 2016
- Texte officiel de la modification du 15 juin 2013
- Texte officiel de la modification du 11 mai 2013
- Texte officiel de la modification du 5 janvier 2013
- Texte officiel de la modification du 12 février 2011
- Texte officiel de la modification du 11 septembre 2010
- Texte officiel de la modification du 27 mars 2010
- Texte officiel de la modification du 14 février 2009
- Texte officiel de la modification du 27 décembre 2008
- Texte officiel de la modification du 16 février 2008
- Texte officiel de la modification du 5 juillet 2008
- Texte officiel de la modification du 7 juillet 2007
- Le RRUQ En Un Coup D'oeil