Règlement

Le Règlement du RRUQ constitue l'annexe 6-B du règlement général 6 "Ressources humaines" de l'Université du Québec. Les dispositions qu'il contient concernent l'ensemble des employés des établissements et des "autres unités"* de l'Université du Québec (à l'exception des employés auxquels s'applique l'annexe 6-C « Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec »).

Le RRUQ est établi depuis le 19 mars 1969 et a tous ses effets à compter de cette date, nonobstant la date d'entrée en vigueur de son Règlement.

Nous vous invitons à consulter l'annexe 6-B « Régime de retraite de l'Université du Québec » .

*Les autres unités membres du RRUQ sont énumérées à l'appendice II du Règlement du RRUQ.

Textes officiels des modifications